|
EUROPEAN COMMISSION OFFICE
INFRASTRUCTURES ET LOGISTIQUE - BRUXELLES |
|
|
|
|
PLAN
D’ACTIONS SUR LES INFRASTRUCTURES SOCIALES A BRUXELLES – ADAPTATION DE
L’INFRASTRUCTURE SOCIALE AUX BESOINS DES FONCTIONNAIRES
Annex 2
to the
COMMUNICATION TO THE COMMISSION
TOWARDS A STRATEGY TO WELL-BEING AT WORK
IN THE EUROPEAN COMMISSION:
MULTI-ANNUAL ACTION PLAN 2006 - 2009
DRAFT
(Version 25 janvier 2006)
Comments of Interservices Consultation included
Comments of administrative concertation of
PLAN
D’ACTIONS SUR LES INFRASTRUCTURES SOCIALES A BRUXELLES – ADAPTATION DE
L’INFRASTRUCTURE SOCIALE AUX BESOINS DES FONCTIONNAIRES
OIB ensures the management of social welfare infrastructure
of the Commission in
This annex will describe the envisaged measures in these areas in further details.
Les infrastructures de restauration et de récréation sportive devront
suivre l'augmentation des effectifs et les exigences d'une administration
performante et efficace.
·
Present situation and envisaged transitory solutions :
L’OIB assure
la mise à disposition de cafétérias et de self services à proximité immédiate
des lieux de travail. Fin 2005 il y avait 34 cafétérias, 11 self-services, un
restaurant à la carte, une brasserie, ainsi que des capacités de restauration à
Overijse. Les cafétérias offrent des places à près de 3.500 personnes, tandis
que les self-services et restaurants disposent de plus de 4.000 places assises.
Ces infrastructures sont gérées par un concessionnaire.
Les prestations relatives aux distributeurs automatiques (boissons chaudes, boissons froides, snacks) sont assurées par un deuxième concessionnaire.
L’OIB poursuit une politique de qualité centrée
sur une offre de produits variée, des contrôles systématiques basés sur un plan
d'hygiène détaillé et une information régulière aux utilisateurs.
L'enquête de satisfaction, menée tous les ans, montre une progression en 2005 par rapport à 2004. En effet le taux de satisfaction globale pour les distributeurs automatiques passe de 71 à 81 %, celui des cafétérias de 71 à 76 % et celui des self-services et restaurants de 56 à 66%.
·
Mid-term
previsions (2007/08) :
OIB will continue its policy to guarantee the high quality of the
restaurants, self services and cafeterias run by contract-holders and will push
on with its initiatives to further improve the health value of the menus proposed
(e.g. 500 calories dish). Sur
le plan des capacités, l’OIB continuera à mettre des infrastructures de
restauration à disposition en tenant compte des prises en occupation et
abandons de bâtiments par la Commission.
· Long-term previsions
(2009+):
L’OIB continuera à mettre des infrastructures de
restauration à disposition en tenant compte des prises en occupation et
abandons de bâtiments par la Commission.
Les efforts permanents en terme de qualité
seront maintenus.
Restauration |
Capacity (n° of places) |
||
Present situation |
Mid-term previsions |
Long-term previsions |
|
Cafétérias |
3.470 places |
Non déterminées à ce stade. Dépendra des
prises en occupation et abandons de bâtiments. |
Non déterminées à ce stade. Dépendra des
prises en occupation et abandons de bâtiments. |
·
Present situation and envisaged transitory solutions:
Un ensemble de 10 clubs sportifs[3]
ont signé un accord avec la Commission permettant des conditions tarifaires
préférentielles pour le personnel de la Commission.
En outre, actuellement, le Centre
interinstitutionnel européen d'Overijse (CIE)[4] offre la cohabitation de 3
fonctions principales que sont le sport, la formation et la garderie aérée.
· Mid-term previsions (2007/08):
Sous réserve du financement, l’OIB pourrait prévoir la réalisation d'un
centre de fitness.
La rénovation complète du CIE permettra d’augmenter la capacité d’accueil des
trois activités principales susmentionnées de façon intégrée et harmonieuse. Le
nouveau CIE assurera d’ailleurs un rôle social important en devenant un
point de rencontre et de loisir pour le personnel des institutions européennes
et leurs familles. Après travaux préparatoires (études, permis, etc.), les
travaux de rénovation proprement dits pourraient débuter en 2008 au plus tôt.
· Long-term previsions (2009+):
Les prévisions pour 2009 et au-delà seront
déterminées en fonction des résultats des projets planifiés pour 2007-2008.
Equipements sportifs |
Present situation |
Mid-term previsions |
Long-term previsions |
|
Accords préférentiels avec 10 clubs
sportifs
|
Poursuite de l’action menant à des
accords préférentiels avec des clubs sportifs |
A déterminer en fonction des résultats
de la période 2006-2008 |
|
|
Salle de fitness (si moyens
budgétaires) : capacité estimée de 105 personnes |
|
|
CIE : |
CIE : |
CIE : |
·
Present situation and envisaged transitory solutions :
Les cercles de loisirs bénéficient de plusieurs locaux installés
principalement dans les bâtiments Van Maerlant et Rue de la Loi 84-86.
Afin d'améliorer les possibilités pour le personnel de se rencontrer le
soir dans un cadre convivial, l'OIB propose la réinstauration, dès le début de
2006, d'un "Foyer" (« Bistrot soir ») au premier étage du
bâtiment Van Maerlant 2. L’évaluation de cette nouvelle offre sera effectuée au
cours de l’été 2006.
· Mid-term previsions (2007/08):
En fonction du succès de la nouvelle formule « Bistrot soir »,
celle-ci pourrait faire l’objet de développements.
· Long-term previsions (2009+):
Les résultats des années précédentes permettront de déterminer l’évolution
du concept foyer « Bistrot soir ».
Cercles de Loisirs – Le Foyer |
Capacity |
||
Present situation |
Mid-term previsions |
Long-term previsions |
|
Le Foyer ‘Bistrot soir’ |
34 places |
à déterminer en fonction de l’expérience
pilote qui débutera en janvier 2006. |
à déterminer en fonction des résultats
des années précédentes.
|
Cercles de Loisirs |
Au L84-86 : ±660 m2 Au VM2 : ±675 m2 Au JECL : ±80m2 Au MO51 ±206m2 |
A déterminer en tenant compte des prises
en occupation et abandons de bâtiments |
|
La conciliation entre la vie professionnelle et la vie privée nécessite entre
autres un nombre suffisant de structures d’accueil pour les enfants de qualité
adéquate. Les effets de l’élargissement et l’augmentation constante des
effectifs des différentes Institutions conduisent à un accroissement
considérable du nombre d’enfants à accueillir.
·
Present
situation and envisaged transitory previsions:
Les crèches interinstitutionnelles gérées par l’OIB
accueillent les enfants de parents de la Commission européenne, du Comité des
Régions, du Comité Economique et Social et du Conseil. La capacité d’accueil actuelle est de 734 places,
mais le déficit se chiffre actuellement à près de 300 places.
A court
terme, pour faire face à la liste d’attente, plusieurs solutions transitoires
ont été envisagées.
La première concerne
la mise à disposition par le Parlement européen d'un certain nombre de places dans
une crèche privée, capacité qui sera revue à la hausse lorsque la nouvelle
crèche du Parlement européen sera opérationnelle.
La capacité de réserve dans la nouvelle crèche du Conseil sera également utilisée
comme capacité complémentaire au profit de la liste d’attente
interinstitutionnelle.
La deuxième action concerne le recours au marché local de crèches suite à
un appel d'offres qui a été lancé en début 2005.
L'ensemble de ces actions permettra d'augmenter la capacité d'accueil au
profit des crèches interinstitutionnelles pour la rentrée 2006 et de satisfaire
pleinement aux besoins à moyen terme.
Enfin, suite à l'internalisation de la crèche Clovis depuis décembre 2005,
les projets pédagogiques des différentes crèches seront parfaitement alignés.
·
Mid-term previsions (2007/08):
Pour le moyen terme, deux projets de nouvelles crèches sont développés par
l’OIB. En outre, l’extension de la crèche Beaulieu, réalisée début 2005, sera
poursuivie par l’ajout de 100 places supplémentaires et une petite crèche sera
créée en 2007 rue de Genève.
·
Long-term previsions (2009+):
Des discussions sont en cours avec la Régie des Bâtiments concernant
l’installation d’une crèche dans les environs de la future 4ème
Ecole européenne.
Les divers projets permettront la mise à disposition d‘un peu plus de 470
places permanentes supplémentaires à l’horizon 2008, ce qui répondra au besoin
total tel qu'il résulte des prévisions pour l’année 2008 (including the
expected increase due to the next enlargement).
Les crèches |
Capacity (n° of places) |
||
Present situation |
Mid-term previsions |
Long-term previsions |
|
|
734 |
+/-1.200 (in 2008) |
+/-1.300 (in 2010) hors crèche proche de
la 4ème EE |
· Present situation and envisaged transitory previsions:
La capacité d'accueil (575 places) des garderies postscolaires est
suffisante et aucune liste d'attente n'est constatée de ce fait. En plus des
sites centraux de Wilson et de Beaulieu, la reconduction des conventions avec les
trois Ecoles Européennes pour l’année 2005-2006 a permis une nouvelle augmentation
de la capacité.
La rentrée de septembre 2005 a été marquée par l'ouverture d'un nouveau
site d'accueil situé dans la cafétéria du bâtiment Van Maerlant 18.
· Mid-term previsions (2007/08):
L’OIB examine avec les écoles européennes la possibilité de consolider les
conventions sur un plan pluriannuel (par exemple pour une période de 4 ans).
En 2007, l’implantation d’une garderie de 36 places est envisagée rue de
Genève et l’extension de la garderie Beaulieu (55 places supplémentaires) est
aussi prévue.
L’OIB développe un nouveau projet de garderie centrale au sein du Quartier
européen susceptible d’accueillir 100
enfants à partir de 2008.
· Long-term previsions (2009+):
L'OIB examine avec les autorités belges les modalités de mise à disposition
d'une GPS sur le site de la future quatrième Ecole européenne ou à proximité de
celle-ci.
L'ensemble des actions susmentionnées devrait permettre de répondre à tout
moment aux besoins des enfants et d'augmenter la capacité totale à plus de 850
places à l'horizon 2010.
Les garderies postscolaires (GPS) interinstitutionnelles |
Capacity (n° of places) |
||
Present situation |
Mid-term previsions |
Long-term previsions |
|
|
575 |
736 (in 2008) |
856 (in 2010) |
·
Present situation and envisaged transitory previsions:
Les garderies aérées interinstitutionnelles (GA) à Pâques et au cours
des vacances d’été sont organisées sur le site du Centre interinstitutionnel
européen (CIE) d’Overijse. Un site alternatif à la garderie centrale Wilson est
utilisé dans un complexe sportif à Haren pendant les semaines les plus chargées
de l’été.
La capacité disponible s'élève à 470 places et correspond aux besoins
actuels.
·
Mid-term previsions (2007/08) :
La rénovation du CIE d’Overijse pourrait débuter en 2008. Pendant la
période de rénovation, l’accueil des enfants sera assuré sur un autre site.
·
Long-term previsions (2009+):
Après rénovation, le CIE d’Overijse offrira une capacité d’accueil de 550 places.
Les garderies aérées (GA) interinstitutionnelles |
Capacity (n° of places) |
||
Present situation |
Mid-term previsions |
Long-term previsions |
|
|
470 |
530 (in 2008) |
550 (in 2010) |
PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DES
COUTS |
||||||||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Coûts |
2005 |
2006 |
2007 |
2008 |
2009 |
2010 |
2011 |
|
Crèches |
16.672.429 |
19.289.252 |
26.548.672 |
30.023.503 |
29.985.819 |
34.637.148 |
35.298.403 |
|
Garderies
post-scolaires (GPS) |
3.576.053 |
3.912.933 |
4.778.163 |
5.409.670 |
5.511.785 |
6.157.953 |
6.275.033 |
|
Garderies
aérées (GA) |
1.017.864 |
1.038.221 |
1.058.985 |
378.635 |
1.705.798 |
1.739.914 |
1.774.712 |
|
TOTAL DES COUTS DU CPE |
21.266.346 |
24.240.406 |
32.385.820 |
35.811.808 |
37.203.402 |
42.535.015 |
43.348.148 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
RESTAURANTS |
982.000 |
1.123.600 |
1.146.072 |
1.168.994 |
1.192.373 |
1.216.221 |
1.240.545 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
TOTAL
DES COUTS |
22.248.346 |
25.364.006 |
33.531.892 |
36.980.802 |
38.395.775 |
43.751.236 |
44.588.693 |
|
Centre de la Petite Enfance (CPE): à financer par les crédits
C1 du budget de la Commission (*) |
14.461.115 |
16.483.476 |
22.022.358 |
24.352.030 |
25.298.313 |
28.923.810 |
29.476.741 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
(*) - Clefs de répartition des recettes couvrant les coûts
du CPE: 20% (parents) - 80% (institutions) dont 85% proviennent de la
Commission et 15% des autres institutions. |
[1] For
other envisaged actions with regard to the staff member and his/her health see
chapter 5.1.a and 5.1.b of the Communication
[2] Les
34 places du Foyer ‘Bistrot soir’ sont utilisées comme cafétéria la journée et
sont donc également incluses dans les 3.470 places des cafétérias.
[3] Voir IntraComm: http://www.cc.cec/pers_admin/leisure_bxl/clubs_fr.html
[4] Voir IntraComm: http://www.cc.cec/pers_admin/leisure_bxl/index_fr.html
[5] For other envisaged actions with regard to the
staff member and his/her family see chapter 5.2.a and 5.2.b of the
Communication.